Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE DE MILLAU
M. Simon Chartier

Numéro de dépôt :
3977502
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MANUFACTURE DE MILLAU de Simon Chartier

Présentation de la marque MANUFACTURE DE MILLAU

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par monsieur Simon Chartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE DE MILLAU »

Le déposant est monsieur Simon Chartier domicilié(e) 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Chartier domicilié(e) 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 25

Simon Chartier a également déposé les autres marques suivantes : Bolgeta , Capmàs


M. Simon Chartier - 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France


M. Simon Chartier - 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648297 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.